Conseils municipaux

2014-12-19

19/12/2014 20:00
Point 5 - Travaux, consultation des Associations pour le complexe du Picou. De nombreuses Associations étaient présentes lors de la réunion du 9 décembre. G. Cinier a présenté un projet, accompagné d'un plan du site, qui reprend les grandes lignes de MNV. Une commission a été créée. La demande de MNV d'inclure des membres d'associations n'appartenant pas au Conseil Municipal a été retenue. Lors...

2014-11-20

20/11/2014 20:00
Point 1 - Dotation de Solidarité Rurale. Comme chaque année, le Conseil Municipal a voté la dotation de Solidarité Rurale selon le barême suivant : - 50% pour les Activités péri-scolaires - 50% au prorata des jeunes pour les Associations dont le siège est à Misérieux. Vote à l'unanimité. Toutefois, des conseillers se sont étonnés du montant important versé à la Bibliothèque et demandent pour...

2014-10-24

24/10/2014 20:00
Point 1 - Décision modificative du budget. La commune a souscrit une assurance qui rembourse les rémunérations du personnele malade. Ceci n'apparaissant pas dans la délibération, les élus MNV se sont abstenus. Point 5 - Attribution de marché radiateurs éléctriques. Le moins-disant n'ayant pas été retenu, vos élus MNV se sont abstenus. Point 6 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Ecole...

2014-09-25

25/09/2014 20:00
Point 3 - Financement d'une classe transplantée. Même si nous avons validée la demande de subvention de 1000€, nous tenons à préciser que lors des mandatures précédentes, le financement en a été assuré par la caisse du Maire et des Adjoints et non par les finances de la commune. Point 6 - Vie scolaire : les Nouvelles Activités Péri-éducatives sont un vrai succès (128 inscriptions). Nous rappelons...

2014-08-29

29/08/2014 20:00
Point 2 : Informatique (location de serveur et assistance). Le "budget informatique" en nette augmentation : 5 025€/an uniquement pour l'externalisation des données (contrat de 36 mois) !!! Actuellement, il existe un serveur avec une sauvegarde (gratuite) et automatique programmée tous les jours. Ce serveur pouvait être remplacé sans atteindre le montant de 5025€. Avec cette technique, que se...

2014-07-17

24/07/2014 20:00
Point 2, panneau lumineux : Nous avons voté pour l'installation d'un panneau lumineux au coeur du village. Nous ne voulions pas pénaliser la communication des Associations en nous opposant à ce choix. Prix d'achat 8200€ HT (plus frais d'installation non précisé). Pour son fonctionnement, une maintenance annuelle (7% du prix, 1re année gratuite) est nécessaire auquel il faut rajouter des frais de...

2014-06-20

20/06/2014 20:00
Point 8 - Développement économique : Etude sur la viabilité des commerces misellans. L'étude faite par la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain est théorique. Aucun commerce n'a été consulté, sachant que la boucherie doit cesser son activité le 28 juin 2014 ! Questions diverses - Réponse de M. Delecourt à MNV, sur les procédures d'appels d'offres concernant la toiture du préau de l'Ecole...

2014-05-22

22/05/2014 20:00
2) MARCHE PUBLIC : M. DELECOURT présente le résultat de l'appel d'offres. Aucun cahier des charges écrit n'a été fait. L'entreprise retenue (tuiles de récupération) ne l'a pas été sur les même critères que la moins-disante (tuiles neuves). 3) RYTHMES SCOLAIRES : Mme FRACHON présente le coût payé par les parents, qui selon le quotient familial, s'élèvera entre 30 à 60€ annuellement. Plusieurs...

2014-04-22

22/04/2014 20:00
Nous allons commenter quelques points de ce conseil. PARTICIPATION FINANCIERE : lors de la mandature précédente, nous avoins voter 3€ par jour par enfant avec un maximum de 15 jours. Ce pose le problème des 1/2 journées. Vos élus "Misérieux Notre Village" ont voté pour une indemnités de 1,50€ pour un maximum de 30 jours. BUDGET PRIMITIF : il comporte 2 sections (le fonctionnement et...

2014-04-11

11/04/2014 20:00
PPBE : le Maire reporte la validation, s'étant trompé sur la durée de l'enquête publique (2 mois au lieu de 1). REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : Gabriel CINIER fait remarquer au Conseil que la participation financière demandée aux parents aura des conséquences négatives pour les assistantes maternelles et autres organismes proposant des activités. "Misérieux Notre Village" a voté pour une nouvelle...
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